Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SENOBLE IMPERIAL
Société SENOBLE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1210807
Date de dépôt :
02/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2002
SENOBLE IMPERIAL de Société SENOBLE

Présentation de la marque SENOBLE IMPERIAL

Déposée le 2 août 1982 par la Société Anonyme (SA) Société SENOBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SENOBLE IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SENOBLE domicilié(e) 89150 JOUY (dossier no 2007864) - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 580 108 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE domicilié(e) (dossier no 2007864) - France.

La marque SENOBLE IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SENOBLE IMPERIAL est expirée depuis le 2 août 2002.

Société SENOBLE a également déposé les autres marques suivantes : TIE-BREAK , SNOBY , SENOBLE BRINDILLE , PRIM'SAVEUR , O'FRUTTI , ANANAS DORE , BLANC MOULE & COULIS DE FRAMBOISE , BANANE DOREE , FRUITS DU MONDE AU LAIT DE NORMANDIE , FLAND'OR


Société SENOBLE (S.A.) - 89150 JOUY (dossier no 2007864) - France - SIREN 705580108


Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - (dossier no 2007864) - France


Renouvellement sans limitation le 30 juillet 1992 n°2007864 - Publication au BOPI 1992-07-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-02

Inscription le 14 mars 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°183089 - Publication au BOPI 1995-03-14

Fromages.